Licence commerciale annuelle – Couverture de Cosy

Description

Important : la signature du contrat est obligatoire avant tout achat.
Cette licence ne peut être commandée qu’après la signature du contrat de licence commerciale. Une commande passée sans contrat signé n’est pas valable : elle sera annulée et remboursée, et ne donne aucun droit de commercialiser les articles.

Cette licence vous autorise à confectionner et vendre des articles réalisés à partir du patron Couverture de Cosy, dans le cadre d’une activité artisanale, pendant 1 an à compter de la confirmation du paiement.

Ce que comprend la licence

• Le droit de vendre, sous votre propre nom, les articles finis cousus à partir de ce patron
• Aucune limite de quantité, tant que la fabrication reste artisanale

Ce que la licence n’inclut pas

• Le patron lui-même, à acheter séparément sur la boutique
• Le droit de copier, partager, revendre ou diffuser le patron, sous quelque forme que ce soit

Conditions

• Licence réservée aux auto-entrepreneurs, micro-entreprises et petites entreprises artisanales établis en France (SIRET requis)
• Achat uniquement après signature du contrat de licence
• Facture acquittée envoyée après paiement – TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Licence non renouvelée automatiquement : une proposition de renouvellement vous sera envoyée environ un mois avant l’échéance